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Marques déposées par l'association loi 1901 PORTEZ VOUS BIEN
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DISTILVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTILVY
ASSOCIATION PORTEZ VOUS BIEN

Numéro de dépôt :
1264064
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
16/12/1993

Présentation de la marque DISTILVY

Déposée le 16 décembre 1983 par l'association loi 1901 PORTEZ VOUS BIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « DISTILVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PORTEZ VOUS BIEN domicilié(e) 70, rue de Bayeux, 14000 CAEN Association régie selon la loi de 1901 - France.

La marque DISTILVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILVY est expirée depuis le 16 décembre 1993.

PORTEZ VOUS BIEN a également déposé les autres marques suivantes : NATURPHORM , JULIEN CYPRES


ASSOCIATION PORTEZ VOUS BIEN - 70, rue de Bayeux, 14000 CAEN Association régie selon la loi de 1901 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

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